Documentations

2025-23 Autorisation pour le lancement d’une consultation pour la réalisation d’une modélisation sur le secteur de Lavau/La Taillée

2025-22 Contrat de projet

2025-21 Souscription d’une ligne de trésorerie

2025-20 Décision modificative n°2

2025-19 Approbation du projet de règlement d’eau

2025-18 Lancement de l’étude programmation du futur accord de territoire 2027-2032

2025-17 Indemnisation des agents en CMO – passage à 90%

2025-16 Création de poste suite à promotion interne

2025-15 Création de poste par détachement d’agent en situation de handicap

2025-14 Rapport d’activité

2025-13_Maintien du régime indemnitaire en temps partiel thérapeutique

2025-12 Création de postes saison jussie