Documentations

P.V Conseil syndical du 09 12 2025

2025-30 Délibération subvention 2026

2025-29 DOB – rapport

2025-28 Délibération Ouverture par anticipation des crédit d’investissement 2026

2025-27 Délibération location de matériel

2025-26 Délibération PSC

2025-25 Contre passation

2025-24 DM n°3

2025-23 Autorisation pour le lancement d’une consultation pour la réalisation d’une modélisation sur le secteur de Lavau/La Taillée

2025-22 Contrat de projet

2025-21 Souscription d’une ligne de trésorerie