Documentations
2025-24 DM n°3
2025-23 Autorisation pour le lancement d’une consultation pour la réalisation d’une modélisation sur le secteur de Lavau/La Taillée
2025-22 Contrat de projet
2025-21 Souscription d’une ligne de trésorerie
2025-20 Décision modificative n°2
2025-19 Approbation du projet de règlement d’eau
2025-18 Lancement de l’étude programmation du futur accord de territoire 2027-2032
2025-17 Indemnisation des agents en CMO – passage à 90%
2025-16 Création de poste suite à promotion interne
2025-15 Création de poste par détachement d’agent en situation de handicap
2025-14 Rapport d’activité
2025-13_Maintien du régime indemnitaire en temps partiel thérapeutique
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